Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECILAM
EURO LAMELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4050314
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
DECILAM de EURO LAMELLE

Présentation de la marque DECILAM

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO LAMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO LAMELLE domicilié(e) ZAE Rumilly Sud, 30 avenue de l'Arcalod, BP 94 - 74152 - RUMILLY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 076 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO LAMELLE domicilié(e) ZAE Rumilly Sud, 30 avenue de l'Arcalod, BP 94 - 74152 - RUMILLY Cedex - France.

La marque DECILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECILAM est expirée depuis le 22 novembre 2023.

EURO LAMELLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EURO LAMELLÉ , SUD LAMELLÉ , INTERLAM , LE BOIS MASSIF MAITRISE , NEGOCE BOIS CONSTRUCTIF


EURO LAMELLE, SAS - ZAE Rumilly Sud, 30 avenue de l'Arcalod, BP 94 - 74152 - RUMILLY Cedex - France - SIREN 380076836


EURO LAMELLE - ZAE Rumilly Sud, 30 avenue de l'Arcalod, BP 94 - 74152 - RUMILLY Cedex - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; construction navale ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ; services de gravure ; étamage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.